interministériel
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exemples
Phrases avec le mot interministériel
Par ailleurs, l'ordre du jour des négociations permettra l'élargissement des thèmes environnementaux lors de la cinquième conférence interministérielle.Europarl
Nous nous arrêterons sur les recommandations édictées par la circulaire interministérielle du 19 juin 2009, laquelle fait la synthèse de la réglementation en vigueur.Communications, 2015, Philippe Charrier, Gaëlle Clavandier (Cairn.info)
La semaine dernière, elle a rencontré le délégué interministériel en charge du futur de l'aéroport nantais.Ouest-France, Kate STENT, 23/10/2024
Ce plan a fait l'objet d'une large concertation avec les associations et à un travail interministériel intensif.La nouvelle revue de l'adaptation et de la scolarisation, 2008 (Cairn.info)
Cela est fort encourageant, à seulement deux semaines du lancement de cette quatrième conférence interministérielle.Europarl
Il faut attendre 1998 pour qu'une nouvelle circulaire interministérielle précise le régime de visite des enfants hospitalisés.Enfances, 2018, Sébastien Rouget, Mylène Mollier, Katty Scharff (Cairn.info)
En septembre, le projet a reçu le fonds unique interministériel.Ouest-France, Fabien PIÉGAY, 02/12/2014
Nous avons mis au point des mécanismes de coopération interministériels - sur lesquels nous ne reviendrons pas - pour la résolution commune des problèmes dans cette région particulière.Europarl
Un groupe de travail interministériel pourrait être nommé dans ce but.Capital, 27/02/2013, « Des idées choc pour faire baisser les prix de l’immobilier »
L'accord obtenu en février 1941 conduit au texte dit décret du 22 avril 1941 qui crée la commission interministérielle du plan comptable.Comptabilité - Contrôle - Audit, 2005, Béatrice Touchelay (Cairn.info)
Il renvoie en outre à un arrêté interministériel le soin de définir les modalités d'évaluation de la situation de la personne.Journal du Droit des Jeunes, 2017 (Cairn.info)
Ce qui signifie des arbitrages interministériels rapides, d'ici la fin du mois.Ouest-France, Bernard LE SOLLEU, 11/10/2012
Le plan de lutte interministériel est une bonne chose, mais cela faisait plusieurs années qu'on le réclamait.Ouest-France, Johan BESCOND, 07/11/2024
Il faudra travailler dans l'urgence, une réunion interministérielle de sécurité sanitaire va avoir lieu.Ouest-France, Louis DELATRONCHETTE, 27/02/2023
Une circulaire interministérielle publiée en 2005 est venue poser les fondamentaux et rappeler les différentes réglementations, notamment sur les nuisances sonores.Ouest-France, Théo LECLERC, 15/07/2024
Il prépare la tenue de réunions interministérielles, en janvier.Ouest-France, Julia TOUSSAINT, 15/10/2021
Elle est interministérielle, dans son contenu propre, comme du fait de son intrication avec d'autres politiques publiques.Santé publique, 2012, Alain Lopez (Cairn.info)
Pourquoi ressent-on encore un blocage interministériel ?Europarl
Bon à savoir : en cas de catastrophe naturelle, le délai de déclaration est porté à 10 jours à partir de la publication de l'arrêté interministériel.Capital, 03/08/2020, « Déclarer un accident de voiture »
Quel que soit l'objectif à atteindre, ils commencent toujours par des commissions, interministérielles, extra ministérielles et tout ce qui est possible et imaginable.Europarl
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