maladie professionnelle
exemples
Phrases avec le mot maladie professionnelle
Chaque année, un travailleur européen sur douze est victime d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle.Europarl
Et lorsque l'affection est reconnue maladie professionnelle, le chiffre monte à 400 jours.Les Cahiers de l'Actif, 2022, Anne Buonomo, Marielle Pagano (Cairn.info)
En 2001, le législateur a également engagé une réflexion favorable à la réparation intégrale des victimes d'accident du travail et de maladie professionnelle.Le Droit Ouvrier, 2009, Patrick Leroy (Cairn.info)
En moyenne, les tribunaux du travail sont saisis annuellement de 843 affaires concernant l'assurance contre le risque de maladie professionnelle.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1987, Henri Lewalle (Cairn.info)
Ses différents arrêts maladie seront requalifiés en maladie professionnelle, puis déclarés imputables au service, en 2020.Ouest-France, Soizic ROBET, 19/01/2024
Comme ces derniers, les mineurs ardoisiers se battent pour faire reconnaître leur pathologie comme maladie professionnelle.Ouest-France, Olivier PAULY, 04/03/2024
Le salarié accidenté du travail ou victime d'une maladie professionnelle perçoit une indemnité équivalente au préavis, une indemnité de licenciement doublée.Le Droit Ouvrier, 2010, Daniel Joseph (Cairn.info)
En revanche, pour les personnels ne remplissant pas tous les critères du tableau, la reconnaissance en maladie professionnelle ne sera pas automatique.Capital, 06/07/2020, « Coronavirus et maladie professionnelle : la liste des métiers de… »
Celle pour la reconnaissance de la maladie professionnelle.Ouest-France, Jean-François VALLÉE, 30/03/2024
Deux autres victimes, âgées de 76 et 66 ans, anciens agriculteurs, demandent, eux, la reconnaissance de leur maladie comme maladie professionnelle.Ouest-France, Adélaïde HASLE, 21/06/2024
Il fait donc une déclaration de maladie professionnelle à laquelle il joint un certificat médical dit initial.Le Droit Ouvrier, 2014, Nathalie Ferré (Cairn.info)
Elle relevait encore qu'une maladie professionnelle avait été révélée malgré un turnover important du personnel.Le Droit Ouvrier, 2008, Stéphane Ducrocq (Cairn.info)
Ils font la première demande de reconnaissance de maladie professionnelle en 2017.Ouest-France, Mathilde LE PETITCORPS, 22/02/2023
Les pompiers demandent donc que la liste des cancers reconnus comme maladie professionnelle soit élargie, mais aussi davantage de prévention.Ouest-France, Pierrick BAUDAIS, 15/05/2024
Des indemnités journalières d'accident du travail ou de maladie professionnelle.Capital, 02/07/2020, « Imposition des indemnités journalières »
L'emploi du salarié en arrêt de travail à la suite d'une maladie professionnelle ou d'un accident du travail est toutefois mieux protégé.Capital, 22/02/2016, « Arrêt de travail : les droits et les devoirs des… »
Des indemnités temporaires d'inaptitude versées suite à un accident du travail ou une maladie professionnelle.Capital, 02/07/2020, « Imposition des indemnités journalières »
Le cancer devait être considéré comme maladie professionnelle.Ouest-France, Anaëlle BERRE, 13/11/2014
Chaque accident et chaque maladie professionnelle constituent une violation des droits fondamentaux du travailleur.Europarl
Il adopte une jurisprudence identique lorsque l'inaptitude fait suite à une maladie professionnelle ou à un accident du travail.Le Droit Ouvrier, 2012, Paul Bouaziz, Isabelle Goulet (Cairn.info)
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