modification substantielle
exemples
Phrases avec le mot modification substantielle
Le règlement 1017 est appliqué sans modification substantielle depuis les années 1960.Europarl
Pour autant, cette modification substantielle de la distribution des données n'emporte pas de changement quant à la nature des informations qui font l'objet d'une diffusion.LEGICOM, 2016, Matthieu Berguig, François Coupez (Cairn.info)
Son arrivée dans la procédure judiciaire entraîne une modification substantielle du groupe de plaignants ainsi que des méthodes de sollicitation.Droit et Société, 2015, Liliane Umubyeyi (Cairn.info)
Un déplacement peut parfois être assimilé à une modification substantielle des tâches de travail.Revue International de Gestion, 2010, Dalia Gesualdi-Fecteau (Cairn.info)
Une telle distinction permet de préciser les conditions sociales d'apparition de comportements et de discours visant à une modification substantielle de l'organisation du travail usinier.Négociations, 2016, Pierre Rouxel (Cairn.info)
Cela m'amène aux amendements qui apportent une modification substantielle à la directive, en ajoutant ou en supprimant certaines dispositions importantes.Europarl
Si un accord entre compagnies aériennes se traduit par une modification substantielle de leurs activités, les transporteurs aériens concernés doivent notifier ces changements aux autorités nationales qui délivrent les licences.Europarl
Ces transformations de l'environnement des grandes entreprises françaises ont-elles conduit à une modification substantielle du mode de recrutement des dirigeants ?Sociologies Pratiques, 2010, François-Xavier Dudouet, Hervé Joly (Cairn.info)
En cas de modification substantielle du tarif, la clôture ou le transfert de compte doivent s’opérer sans frais à la demande du client.Europarl
Le nouvel examen de dispositions législatives est en particulier possible en cas de modification substantielle de l'ensemble normatif dans lequel elles s'inscrivent.Revue française de droit constitutionnel, 2017, Claire Aguilon (Cairn.info)
Souvent, cette difficulté a pour origine un glissement des finalités, notamment eu égard à ma modification substantielle des contenus des réunions.Le sociographe, 2016, Gilles Brandibas (Cairn.info)
Ce nouveau rapport au temps vient signer une modification substantielle de la dépressivité d'origine, c'est-à-dire du désespoir, des autoreproches, des troubles de l'humeur.Bulletin de psychologie, 2006, German Arce Ross (Cairn.info)
Par ailleurs, en cas de modification substantielle, une nouvelle autorisation doit être obtenue.Revue Juridique de l'Environnement, 2013, Raphaël Schneider (Cairn.info)
Une semaine pour le contrôle, c'est apparemment une modification substantielle de l'activité parlementaire.Pouvoirs, 2010, René Dosière (Cairn.info)
Si le projet comporte une modification substantielle : la délivrance d'une nouvelle autorisation environnementale est nécessaire, soumise aux mêmes formalités que la demande d'autorisation initiale.Capital, 22/02/2021, « Autorisation environnementale : principe et renouvellement »
Les travaux, nécessaires à la modification substantielle du bateau, sont conséquents.Ouest-France, Jacques GUYADER, 28/03/2022
Cette fois, c'est une continuité des doctrines, flanquée d'une modification substantielle des équipements, qui se donne à voir.Vacarme, 2016, Fabien Jobard (Cairn.info)
En ce sens, le collectif présentait les traits d'un ensemble uniforme voire informe, dans lequel n'importe quel membre pourrait être remplacé sans modification substantielle.Revue management et avenir, 2017, Camille Imhoff (Cairn.info)
Néanmoins, on n'observe aucune modification substantielle sur leurs marchés de l'énergie.Europarl
S'agissant de la gouvernance, nous n'avons pas noté de modification substantielle, elle reste d'essence autocratique.Recherches en sciences de gestion, 2016, Chiraz Ghozzi-Nekhili, Emna Gana-Oueslati, Daniel Labaronne (Cairn.info)
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