norme précise

La norme précise par ailleurs que la détermination du seuil doit se faire en ne tenant pas compte du risque de vérification.Revue française de finances publiques, 2017, Lyne Latulippe (Cairn.info)

Il n'existe, en effet, aucune norme précise concernant les lieux de détention.Études, 2007, Michel Hunault (Cairn.info)

Finalement, l'évaluation de l'activité des manutentionnaires ne débouche sur aucune norme précise de rendement.Histoire et mesure, 2005, Bruno Mahouche (Cairn.info)

La norme précise un ensemble de données, telles que des mesures, des caractéristiques, des qualités, des formules de composition, des précautions qui définissent des produits, des services ou des procédés.Marché et organisations, 2022, Andry Rasolofoarisoa, Zahir Messaoudene (Cairn.info)

Et même s'il existe du droit, écrit, copieux, la culture même du juge fait qu'il ne songe pas spontanément à une norme précise a priori.Histoire de la Justice, 2007, Yves Chaput (Cairn.info)

S'agissant des immobilisations incorporelles créées en interne, la norme précise qu'il est nécessaire d'opérer une distinction entre la phase de recherche et la phase de développement.ACCRA, 2022, Jean-Paul Méreaux, Jimmy Feige (Cairn.info)

Le législateur a ainsi volontairement laissé une marge d'interprétation dans la loi, la tentation est grande pour les services de remplacer l'énoncé vague par une norme précise chiffrée.Revue française d'administration publique, 2016, Gilles Jeannot (Cairn.info)

Dans tous les cas, la norme précise que l'estimation de la sortie de ressources ne doit pas être compensée par le montant d'éventuels remboursements attendus.Responsabilité et environnement, 2008, Jean-Paul Séguret (Cairn.info)

La posture de l'indifférent n'est donc jamais générale mais relative à une norme précise.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 2020, Cyril Sintez (Cairn.info)