organisme compétent
exemples
Phrases avec le mot organisme compétent
Nous avons fait les demandes auprès des organismes compétents mais nous attendons le feu vert.Ouest-France, Edgar COURTINE, 02/03/2024
Elle crée le réflexe de soumettre aux organismes compétents les problèmes éthiques qu'ils sont en mesure d'identifier afin de prendre une décision éclairée.Journal International de Bioéthique, 2013, Nicole Beaudry (Cairn.info)
Les coordonnées des organismes compétents leur ont aussi été communiquées.Ouest-France, Hélène DEPLANQUE, 25/06/2025
Tous les ministères et organismes compétents doivent participer de ce processus, et se voir attribuer des fonctions et des tâches clairement définies.Les dossiers du CAD, 2003 (Cairn.info)
Les organismes compétents tendent à cibler les agents économiques les plus susceptibles de frauder ou les montants les plus importants.Le Droit Ouvrier, 2016, Philippe Adair (Cairn.info)
Si il a été préalablement testé auprès de patients, il n'a cependant pas fait l'objet d'une évaluation par un organisme compétent.Santé publique, 2015, Marie-Aude Rolland, Maxime Gignon (Cairn.info)
Lorsqu'on parcourt l'abondante production en ligne de divers organismes compétents dans ce domaine, deux types de difficultés émergent.Flux, 2011, Gilles Jeannot (Cairn.info)
C'est la fonction des conditions d'ouverture des droits, fonction qui sous-entend que les organismes compétents vérifient que les conditions sont bien remplies.Revue Française des Affaires Sociales, 2001, Jean-Pierre Chauchard, Romain Marié (Cairn.info)
Les riverains partagent totalement l'éventualité proposée : prolonger l'étude par une analyse sanitaire par un organisme compétent.Ouest-France, Frédéric SALLE, 09/12/2017
Ceux-ci peuvent se faire représenter par un tiers, avec l'accord de l'organisme compétent pour le désigner.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1975 (Cairn.info)
Les organismes compétents en matière de gestion sociale, des migrations, du travail ou de la justice sont particulièrement concernés.Problèmes d'Amérique latine, 2010, Rodolfo R. Casillas, Hélène Le Goff (Cairn.info)
À ces visites de contrôle s'ajoutèrent de nombreuses missions destinées à rencontrer les ministres, les administrations et les divers organismes compétents.Relations internationales, 2010, Ronan Richard (Cairn.info)
Une validation de cet outil par un organisme compétent en éducation pour la santé serait nécessaire.Santé publique, 2015, Marie-Aude Rolland, Maxime Gignon (Cairn.info)
Les moyens de financement des opérations de rénovation urbaine varient également selon l'organisme compétent et la matrice du financement lui-même, qu'il soit public ou privé.Cahiers du GRIDAUH, 2014, Paolo Stella Richter (Cairn.info)
Son projet de montage automobile est entaché d'irrégularités, mais il est accepté avec une facilité déconcertante par les organismes compétents.NAQD, 2022, Daho Djerbal (Cairn.info)
Une fois le bébé reconnu comme étant un organisme compétent relativement à ses capacités sensorielles et de perception, les chercheurs ont commencé à s'intéresser à de nouveaux domaines d'études.Enfance, 2001, Rachel Keen Clifton1 (Cairn.info)
En 1999, nous sommes parvenus à conseiller le plaignant ou à transférer la plainte vers un organisme compétent et ce pour la moitié des cas environ.Europarl
La réalisation des travaux revient à des organismes compétents en la matière.Natures Sciences Sociétés, 2015, Jean-Raphaël Gros-Désormeaux (Cairn.info)
Ils estiment avoir la capacité de trouver les personnes ou organismes compétents pour accompagner leur projet, tant sur le plan administratif qu'économique ou financier.Pour, 2010, André Leseigneur (Cairn.info)
Or, ces nouveaux outils n'ont pas encore été validés officiellement par les organismes compétents.Natures Sciences Sociétés, 2007, Sébastien Mouret, Jocelyne Porcher (Cairn.info)
Afficher toutRéduire
Ces exemples proviennent de sites partenaires externes. Ils sont sélectionnés automatiquement et ne font pas l'objet d'une relecture par les équipes du Robert. En savoir plus.
