organisme compétent
exemples
Phrases avec le mot organisme compétent
Son projet de montage automobile est entaché d'irrégularités, mais il est accepté avec une facilité déconcertante par les organismes compétents.NAQD, 2022, Daho Djerbal (Cairn.info)
Lorsqu'on parcourt l'abondante production en ligne de divers organismes compétents dans ce domaine, deux types de difficultés émergent.Flux, 2011, Gilles Jeannot (Cairn.info)
Les organismes compétents tendent à cibler les agents économiques les plus susceptibles de frauder ou les montants les plus importants.Le Droit Ouvrier, 2016, Philippe Adair (Cairn.info)
Une validation de cet outil par un organisme compétent en éducation pour la santé serait nécessaire.Santé publique, 2015, Marie-Aude Rolland, Maxime Gignon (Cairn.info)
Tous les ministères et organismes compétents doivent participer de ce processus, et se voir attribuer des fonctions et des tâches clairement définies.Les dossiers du CAD, 2003 (Cairn.info)
Elle crée le réflexe de soumettre aux organismes compétents les problèmes éthiques qu'ils sont en mesure d'identifier afin de prendre une décision éclairée.Journal International de Bioéthique, 2013, Nicole Beaudry (Cairn.info)
À ces visites de contrôle s'ajoutèrent de nombreuses missions destinées à rencontrer les ministres, les administrations et les divers organismes compétents.Relations internationales, 2010, Ronan Richard (Cairn.info)
C'est la fonction des conditions d'ouverture des droits, fonction qui sous-entend que les organismes compétents vérifient que les conditions sont bien remplies.Revue Française des Affaires Sociales, 2001, Jean-Pierre Chauchard, Romain Marié (Cairn.info)
Ceux-ci peuvent se faire représenter par un tiers, avec l'accord de l'organisme compétent pour le désigner.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1975 (Cairn.info)
Une fois le bébé reconnu comme étant un organisme compétent relativement à ses capacités sensorielles et de perception, les chercheurs ont commencé à s'intéresser à de nouveaux domaines d'études.Enfance, 2001, Rachel Keen Clifton1 (Cairn.info)
Ils estiment avoir la capacité de trouver les personnes ou organismes compétents pour accompagner leur projet, tant sur le plan administratif qu'économique ou financier.Pour, 2010, André Leseigneur (Cairn.info)
La réalisation des travaux revient à des organismes compétents en la matière.Natures Sciences Sociétés, 2015, Jean-Raphaël Gros-Désormeaux (Cairn.info)
Si il a été préalablement testé auprès de patients, il n'a cependant pas fait l'objet d'une évaluation par un organisme compétent.Santé publique, 2015, Marie-Aude Rolland, Maxime Gignon (Cairn.info)
Or, ces nouveaux outils n'ont pas encore été validés officiellement par les organismes compétents.Natures Sciences Sociétés, 2007, Sébastien Mouret, Jocelyne Porcher (Cairn.info)
Les moyens de financement des opérations de rénovation urbaine varient également selon l'organisme compétent et la matrice du financement lui-même, qu'il soit public ou privé.Cahiers du GRIDAUH, 2014, Paolo Stella Richter (Cairn.info)
Nous avons fait les demandes auprès des organismes compétents mais nous attendons le feu vert.Ouest-France, Edgar COURTINE, 02/03/2024
En 1999, nous sommes parvenus à conseiller le plaignant ou à transférer la plainte vers un organisme compétent et ce pour la moitié des cas environ.Europarl
Les organismes compétents en matière de gestion sociale, des migrations, du travail ou de la justice sont particulièrement concernés.Problèmes d'Amérique latine, 2010, Rodolfo R. Casillas, Hélène Le Goff (Cairn.info)
Les riverains partagent totalement l'éventualité proposée : prolonger l'étude par une analyse sanitaire par un organisme compétent.Ouest-France, Frédéric SALLE, 09/12/2017
L'analyse des structures existantes et de leur action qui complète ce volume, est fondée sur les sources documentaires innovantes et d'organismes compétents.Revue d'Economie Régionale et Urbaine, 2004, Claude Lacour (Cairn.info)
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