plan cadastral
exemples
Phrases avec le mot plan cadastral
Puisqu'aucun plan cadastral original ne nous est parvenu, il est difficile de dire avec précision la forme qu'ils pouvaient avoir.Histoire et Sociétés Rurales, 2012, Benjamin Landais (Cairn.info)
A éviter aujourd'hui : pour actualiser ses plans cadastraux, l'administration utilise désormais des photographies aériennes.Capital, 26/05/2011, « Maisons individuelles : les solutions pour maîtriser les coûts d'une… »
En place depuis une quarantaine d'années, le plan cadastral, qui dresse l'état de la propriété foncière de la ville, va être entièrement remanié.Ouest-France, Mélanie LELION, 12/08/2015
Mais il a également un rôle technique au niveau de la maintenance du plan cadastral, en évolution constante.Ouest-France, Liza MARIE-MAGDELEINE, 16/08/2013
Le plan cadastral, lui, n'est plus mis à jour depuis trois ans.Ouest-France, Thibaud GRASLAND, 30/03/2023
Au même titre que le plan de la copropriété, le plan cadastral est également important et nous apporte des éléments utiles à notre réflexion.Droit et ville, 2013, Stéphane Lelièvre (Cairn.info)
Dans cette situation, de simples travaux de rénovation peuvent entraîner un plan cadastral erroné.Droit et ville, 2012, Marie Parent (Cairn.info)
Le groupe s'était rendu sur place, avait consulté les archives, refait le plan cadastral.Ouest-France, Michel COUPARD, 07/06/2018
Une fois ce travail effectué, la mise à jour du plan cadastral pouvait être réalisée.Gestion, 2001, Frédéric Schoenaers (Cairn.info)
Les compagnies américaines n'acquièrent pas seulement, comme les nôtres, la largeur d'un trait de plume sur le plan cadastral : elles achètent des domaines considérables, qu'elles revendront s'il leur plaît.René Bazin (1853-1932)
En ce qui concerne ces derniers, le nouveau plan cadastral servira à compter de 2017.Ouest-France, Mélanie LELION, 12/08/2015
Ce plan cadastral vertical opère une division en volumes de l'immeuble que l'on souhaite assujettir aux règles de la copropriété divise verticale.Droit et ville, 2012, François Brochu (Cairn.info)
Il est probable qu'il avait fait usage de plans cadastraux dressés depuis longtemps pour les besoins de l'administration et de l'agriculture et orientés par des observations gnomoniques.Pierre Puiseux (1855-1928)
Méfiance aussi avec le plan cadastral disponible en mairie, il est parfois erroné.Capital, 18/06/2013, « Le prix de votre terrain peut être alourdi par des… »
Pour la réalisation de la mise à jour (mission de base), les employés utilisent deux types de documents : la matrice cadastrale et le plan cadastral.Gestion, 2001, Frédéric Schoenaers (Cairn.info)
Le plan cadastral déposé en mairie n'ayant qu'une valeur fiscale, seul ce document pourra prouver sans contestation possible les limites de votre terrain.Capital, 04/07/2008, « Achat immobilier : pensez à traquer les vices cachés et… »
Il y en a 15 000 enregistrés dans les plans cadastraux mayennais.Ouest-France, Mikaël PICHARD, 16/01/2024
Le plan cadastral déposé en mairie n'ayant qu'une valeur fiscale, seul ce document pourra prouver les limites de votre terrain.Capital, 05/06/2012, « Conformité : amiante, charges, servitudes, tout doit être contrôlé »
Ces quartiers sont les héritiers des mahalle turcs formés durant l'occupation ottomane, ils sont couverts de maisons basses et dépourvus de plan cadastral.Études balkaniques, 2011, Catherine Horel (Cairn.info)
Les propriétaires de parcelles et les vignerons peuvent consulter les plans cadastraux de l'enquête publique dans les mairies concernées.Ouest-France, Corinne Argentini, 11/10/2017
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