préjudice grave
exemples
Phrases avec le mot préjudice grave
Deuxièmement, pour qu'une intervention militaire soit justifiée, il faut que des préjudices graves et irréparables soient infligés à des êtres humains ou soient à craindre de façon imminente.Revue internationale et stratégique, 2016, Mohammed Faraj Ben Lamma (Cairn.info)
Nous pensons que dans ce cas précis, le fait de ne pas savoir n'a pas provoqué de préjudice grave pour les personnes infectées, puisqu'il n'y a pas de traitement préventif.Journal International de Bioéthique, 2015, Patricia Tortevoye, Antoine Gessain (Cairn.info)
Une telle attitude réduirait ainsi la probabilité que l'organisation concernée ait à verser ultérieurement des dommages et intérêts, en cas de préjudice grave consécutif aux actes répréhensibles ayant été dénoncés.M@n@gement, 2013, Sandra Charreire Petit, Julien Cusin, (Cairn.info)
N'y aurait-il pas un préjudice grave subi par l'entreprise résultant de la diffusion de cette information ?Le Droit Ouvrier, 2013, Quentin Urban (Cairn.info)
Vous porteriez un préjudice grave au monde et un préjudice infini au tribunal.Guerres mondiales et conflits contemporains, 2013, Ann-Sophie Schöpfel (Cairn.info)
Le préjudice grave et spécial peut seul être réparé en cas de mise en jeu de la responsabilité sans faute pour rupture d'égalité devant les charges publiques.Revue du droit public, 2016, Hélène Pauliat (Cairn.info)
Ce dernier est constitué lorsqu'une personne a subi un préjudice grave causé par l'action d'un tiers ayant pour but ou pour effet d'en exploiter la dépendance psychologique ou physique.Humanisme, 2006, Anne Fournier (Cairn.info)
Le préjudice grave et spécial crée par lui-même une rupture d'égalité causée par la charge excessive qui en résulte.Revue Juridique de l'Environnement, 2018, Éric Naim-Gesbert, Loïc Peyen (Cairn.info)
Appartiennent donc à un public tous ceux qui subissent un préjudice grave et persistant.Cahiers Sens public, 2008, Joëlle Zask (Cairn.info)
Un exemple : une demande de suspension peut être rejetée pour défaut de risque de préjudice grave difficilement réparable.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1997, Didier Batselé, Michel Hanotiau (Cairn.info)
Il s'agit de mettre en jeu les responsabilités qui doivent l'être quand un préjudice grave pour la collectivité publique a résulté d'imprudences répétées, d'incompétences inacceptables, d'insincérités manifestes.Gestion et finances publiques, 2019, Didier Migaud, Gilles Johanet (Cairn.info)
Quel préjudice grave de divulguer un reflux gastro-œsophagien ?Hegel, 2013, Guillaume Bonnaud (Cairn.info)
La notion de risque de préjudice grave difficilement réparable est souvent intimement liée à celle de l'intérêt dont doit pouvoir se prévaloir le requérant.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2009, Thibaut Wyngaard (Cairn.info)
Au regard du bilan des intérêts en présence, une telle décision est dès lors de nature à constituer un préjudice grave au regard des intérêts protégés par l'association environnementale.Revue Juridique de l'Environnement, 2018, Vincent Delval (Cairn.info)
Il crée un préjudice grave, qui peut marquer la victime durant toute sa vie.Topique, 2021, Christian Bazantay (Cairn.info)
Cette dernière exige seulement un préjudice grave et non exorbitant, cette gravité ne pouvant être compensée par le caractère impérieux de l'intérêt général en cause.Cahiers du GRIDAUH, 2012, Jérôme Tremeau (Cairn.info)
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