programme fiscal

On commence à y voir plus clair dans les programmes fiscaux des trois principaux blocs en lice.Ouest-France, Jacques SAYAGH, 21/06/2024

Néanmoins, ce programme fiscal a parfois été perçu comme une contrainte plutôt que comme un avantage.Géographie Économie Société, 2021, Priscilla Ananian, Marie-Axelle Borde (Cairn.info)

En réalité, les pages qui suivent le démontrent, les programmes fiscaux qu'ils nous préparent sont aux antipodes l'un de l'autre.Capital, 06/12/2011, « Qui va payer (encore) plus d’impôts ? »

Leurs programmes fiscaux sont connus, mais il n'est pas toujours simple de s'y retrouver.Capital, 18/03/2022, « Les programmes fiscaux des favoris à la présidentielle en un… »

Cette liste est celle qui propose le programme fiscal le plus développé.Actes de la recherche en sciences sociales, 2014, Jean Rivière (Cairn.info)

Cette série de mesures est dans la droite ligne du programme fiscal exposé par le gouvernement au mois de mai 1916.Revue française de finances publiques, 2018, Xavier Cabannes (Cairn.info)

Il s'agissait d'une grande loi de réconciliation budgétaire qui devait mettre en œuvre le programme fiscal républicain.Revue française de science politique, 2014, Anne-Laure Beaussier (Cairn.info)

Contrairement aux politiciens républicains conservateurs traditionnels, il n'a pas promis de mettre un terme aux programmes sociaux fédéraux et a cultivé l'ambiguïté sur son programme fiscal.Administration, 2021, Tamara Boussac (Cairn.info)