programme fiscal

Cette liste est celle qui propose le programme fiscal le plus développé.Actes de la recherche en sciences sociales, 2014, Jean Rivière (Cairn.info)

Enfin, l'auteur n'hésite pas à utiliser des données sociopolitiques, notamment en analysant les programmes fiscaux des partis politiques.L'Année sociologique, 2006 (Cairn.info)

Néanmoins, ce programme fiscal a parfois été perçu comme une contrainte plutôt que comme un avantage.Géographie Économie Société, 2021, Priscilla Ananian, Marie-Axelle Borde (Cairn.info)

D'autres ajustements ont été opérés en mai 2004, mais ils n'ont pas été aussi nombreux que le prévoyait le second programme fiscal adopté en février 2004.Études économiques de l'OCDE, 2005 (Cairn.info)

Leurs programmes fiscaux sont connus, mais il n'est pas toujours simple de s'y retrouver.Capital, 18/03/2022, « Les programmes fiscaux des favoris à la présidentielle en un… »

Il s'agissait d'une grande loi de réconciliation budgétaire qui devait mettre en œuvre le programme fiscal républicain.Revue française de science politique, 2014, Anne-Laure Beaussier (Cairn.info)

En réalité, les pages qui suivent le démontrent, les programmes fiscaux qu'ils nous préparent sont aux antipodes l'un de l'autre.Capital, 06/12/2011, « Qui va payer (encore) plus d’impôts ? »

La poussée d'inflation reflète pour une très large part plusieurs mesures faisant partie d'un programme fiscal adopté à la fin de l'an dernier.Perspectives économiques de l'OCDE, 2008 (Cairn.info)

Dans la pratique, les taxes environnementales sont souvent instituées dans le cadre de programmes fiscaux plus généraux.Perspectives économiques de l'OCDE, 2001 (Cairn.info)

Le programme fiscal de la famille libérale restait pour celle-ci un préalable à toute participation gouvernementale.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1979, Jacques Brassinne (Cairn.info)