prononcer + sentence
exemples
Phrases avec le mot prononcer + sentence
Si j'avais cru que vous l'eussiez été, milord, je ne vous entendrais pas aujourd'hui prononcer une sentence contre moi.Walter Scott (1771-1832), traduction Auguste-Jean-Baptiste Defauconpret (1767-1843)
Ce dernier rendait la justice sans prononcer de sentence mais en amenant les personnes en conflit à s'ouvrir jusqu'à ce que leur humanité les amène à un accord.Ouest-France, Ronan LE TELLEC, 22/05/2016
Enfin, lorsqu'un suspect est déclaré coupable, encore faut-il mesurer l'importance du délit avant de prononcer la sentence.Sud/Nord, 2005, Roger Salamon (Cairn.info)
Si la conclusion de la cause (qui suit la publication des actes) est intervenue, le tribunal reste saisi et doit prononcer la sentence.L'Année canonique, 2012, Hervé Queinnec (Cairn.info)
Le 30 octobre, à minuit, les jurés entrent pour prononcer la sentence.Adolphe Thiers (1797-1877)
Ainsi, les tribunaux pénaux pourraient l'employer lors de procès pour les aider à prononcer la sentence.Déviance et Société, 2011, Bernard E Harcourt (Cairn.info)
Le but n'est pas de prononcer une sentence, mais de considérer sa valeur comme source historique et de déterminer son utilité et sa pertinence pour des travaux modernes.Dix-huitième siècle, 2008, Éric Schnakenbourg (Cairn.info)
Encore que cet appel, ajoute-t-on, parût peu canonique, par déférence pour le siége apostolique, on n'a point voulu prononcer de sentence contre l'homme lui-même.Charles de Rémusat (1797-1875)
Mais il est saisi par les gardiennes et amené devant le trône où la hautaine jeune fille se tient debout prête à prononcer la sentence.Hippolyte Taine (1828-1893)
De nos jours, on estime que le juge en référé est compétent pour prononcer une sentence, nonobstant l'existence d'une clause d'arbitrage.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 1995, Mark Van Hoecke, Dietrich Traudt (Cairn.info)
C'était mon père qui avait prononcé la sentence, c'était lui qui avait édicté que ce n'était pas nécessaire.La Cause du désir, 2010, Francisco-Hugo Freda (Cairn.info)
Les juges, au nombre de cinq pour prononcer une sentence en dernier ressort, signent tous pour attester de leur présence.Histoire de la Justice, 2022, Adrien Pitor (Cairn.info)
Enfin, ce silence ayant duré près d'une heure, il leva brusquement la tête pour prononcer la sentence des quatre criminels.Jean-François de La Harpe (1739-1803)
Elle se trouvait sans cesse en lutte avec ses conseillers et ne cachait point combien elle espérait faire prononcer une sentence de divorce.Joseph Kervyn de Lettenhove (1817-1891)
Ces expériences modernes d'officialités restèrent occasionnelles et, dans tous les cas, les prélats se réservèrent le droit de prononcer les sentences en dernier recours.Histoire et Politique, 2012, Séverine Blenner-Michel (Cairn.info)
Le juge est dès lors en mesure de prononcer une sentence.Histoire de la Justice, 2014, Olivier Caporossi (Cairn.info)
À peine deux mois pour prononcer une sentence capitale à l'encontre de plusieurs dizaines de conjurés.Revue Historique des Armées, 2018, Éric Seizelet (Cairn.info)
Mais larmateur nayant pû répondre aux premiers, il fût jugé atteint et convaincu de malversation ; et on remit à prononcer sa sentence après quon auroit entendu ses autres accusateurs.Guillaume Hyacinthe Bougeant (1690-1743)
Le lendemain, le stabor se réunit en séance publique pour prononcer la sentence.Les cahiers de la justice, 2021, Sergiu Mișcoiu, Laura Herța (Cairn.info)
Cela paraît logique, parce que l'étape suivante est la commission qui doit considérer et prononcer la sentence définitive quant aux manuscrits.Revue d'études comparatives Est-Ouest, 2016, Anna Zadora (Cairn.info)
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