régime particulier
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Phrases avec le mot régime particulier
Dès lors, ces données doivent être régies par un régime particulier, afin de fiabiliser les modalités d'accès à ces données.Enjeux numériques, 2022, Mathilde Hoang, Antonin Garrone (Cairn.info)
Lui, s'est seulement imposé un régime particulier : faire des bijoux à condition de vivre aussi l'aventure au bout du monde.Ouest-France, Thierry BALLU, 13/01/2016
La cuisine personnalisée, pour les personnes âgées ou allergiques, permettrait d'adapter les créations culinaires à des régimes particuliers.Ouest-France, Jéromine DOUX, 07/01/2017
Mais les annonceurs, eux, ont droit à un régime particulier.Capital, 01/06/2011, « Facebook : sa régie pub transforme votre profil en cash-machine »
Ces nouveaux arrivants ne bénéficient donc pas d'un régime particulier.Ouest-France, Marie DESEVEDAVY, 12/05/2022
Le succès d'un régime particulier d'antirétroviraux dépend directement du nombre de médicaments utilisés dans ce régime.Revue d'économie du développement, 2006, Joep M.A. Lange (Cairn.info)
Si l'enfant ne suit pas un régime particulier, cela entraîne des lésions du cerveau en cours de développement.Ouest-France, Nathalie TRAVADON, 13/06/2021
En revanche, la taxe d'habitation sur les résidences secondaires obéit à un régime particulier.Capital, 18/09/2019, « Taxe d'habitation sur les résidences secondaires »
Parfois l'adoption d'un régime particulier nécessite d'être contrebalancé par l'expression d'une masculinité forte et dominante, autrement mise en danger.Ethnologie française, 2019, Nicoletta Diasio, Vulca Fidolini (Cairn.info)
La procédure choisie impose un régime particulier d'examen et de contrôle du fait du procédé d'obtention des produits considérés.Le débat, 2008, Olivier Godard (Cairn.info)
En outre, un régime particulier de responsabilité civile est prévu lorsqu'une construction a été édifiée conformément à un permis de construire.Droit et Ville, 2021, Élise Carpentier, Michèle Raunet (Cairn.info)
Avec le régime particulier de l'assurance vie, vous pouvez léser un enfant sans le savoir.Capital, 07/07/2015, « Assurance vie : comment éviter que la désignation des bénéficiaires… »
C'est aussi le cas des médicaments qui font l'objet d'un régime particulier mais qui ne sera pas développé dans le présent article.LEGICOM, 1996, Laurence Veyssière, Angélique Vibert (Cairn.info)
En tant qu'animal de compagnie, le chien n'a pas de régime particulier, il est traité par le droit comme les autres animaux domestiques.Archives de philosophie du droit, 2015, Edwige Rude-Antoine (Cairn.info)
Il convient également d'envisager la possibilité d'un délai de transition, doté d'un régime particulier, pour toute région perdant sa classification en tant que région défavorisée.Europarl
Les heures supplémentaires obéissent à un régime particulier en termes de rémunération.Capital, 09/11/2021, « Heures supplémentaires : calcul, rémunération et fiscalité »
Ne confondez pas le droit de propriété avec le régime particulier de propriété que je trouve établi par votre droit factice.Frédéric Bastiat (1801-1850)
Mais il existe des régimes particuliers qui peuvent suspendre le paiement pendant trois mois à un an, ce qui leur accorde un gain de trésorerie.Ouest-France, Julie DURAND, 08/05/2017
Des plus petits aux plus gros, ils ont tous un régime particulier.Ouest-France, Olivier CLERC, 15/12/2021
Des panneaux vont être apposés à l'attention des promeneurs car comme tous les animaux, l'alpaga a un régime particulier.Ouest-France, Stéphane BOIS, 02/06/2022
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