reversements
Formes
Pluriel de reversement ( nom masculin )
exemples
Phrases avec le mot reversements
En cas de dépassement, les médecins seront sanctionnés individuellement par des reversements et collectivement par une absence de revalorisation des honoraires l'année suivante.Sève, 2015, Patrick Hassenteufel (Cairn.info)
Les chaînes thématiques diffusées par le câble et le satellite font appel à la publicité, mais une grande partie de leurs recettes provient des reversements effectués par les opérateurs.Le Temps des Médias, 2006, Patrick Eveno (Cairn.info)
Le premier concerne l'importance des reversements fiscaux vers les communes.Revue française d'administration publique, 2012, Emmanuel Négrier (Cairn.info)
Les enjeux financiers sont au cœur du processus, mais sans qu'une balance totale ne soit effectuée entre les mouvements liés à l'intégration communautaire des compétences et les différents reversements.Revue Française de Finances Publiques, 2020, Martine Long (Cairn.info)
La doctrine de l'adaptabilité permettait des reversements méthodologiques pernicieux.Archives de politique criminelle, 2015, Silvia Allegrezza, Valentina Covolo (Cairn.info)
Des reversements étaient prévus en cas de dépassement du budget, des versements dans le cas contraire.Sève, 2004, Patrick Hassenteufel (Cairn.info)
Les reversements effectués par les offreurs de soins à l'assurance maladie viennent en déduction des cotisations payées par les assurés.Revue de l'OFCE, 2001, Nicolas Couderc, Vincent Touzé, Bruno Ventelou (Cairn.info)
Les reversements bénéficieront aux régions possédant un potentiel financier par habitant inférieur à 0,85 fois le potentiel financier moyen.Revue d'Economie Régionale et Urbaine, 2013, Alain Guengant (Cairn.info)
L es reversements de la communauté augmentent au contraire le revenu généralisé du décideur.Économie et Prévision, 2006, Alain Guengant(*), Matthieu Leprince(**) (Cairn.info)
Dans l'ordonnance d'avril 1996 sur la médecine de ville, les sanctions collectives disparaissent (si ce n'est l'absence de revalorisation des honoraires) : seuls subsistent les reversements individuels.Sève, 2015, Patrick Hassenteufel (Cairn.info)
Sont ainsi exclus du dénominateur les reversements de recettes fiscales opérés par les communautés à taxe professionnelle unique aux communes membres (attribution de compensation et dotation de solidarité communautaire).Revue d'Economie Régionale et Urbaine, 2004, Alain Guengant (Cairn.info)
En effet, les ménages consomment la quantité qu'ils désirent de bien santé, les reversements éventuels s'effectuant ex-post.Revue de l'OFCE, 2001, Nicolas Couderc, Vincent Touzé, Bruno Ventelou (Cairn.info)
Le nombre d'œuvres ayant perçu des reversements a été divisé par presque quatre entre 1995 et 2004.Culture études, 2007, Françoise Benhamou, Stéphanie Peltier (Cairn.info)
Il s'opère aussi un transfert vers les non-malades : les ménages dans leur ensemble paient moins, car les reversements constituent une nouvelle ressource de l'assurance maladie.Revue de l'OFCE, 2001, Nicolas Couderc, Vincent Touzé, Bruno Ventelou (Cairn.info)
Les reversements au titre des campagnes et du journal sont faits – quand ils sont faits – avec un retard de parfois plusieurs années.Entreprises et histoire, 2009, Axelle Brodiez (Cairn.info)
Il s'agit des situations où le fait d'accorder du temps à une demande permet d'éviter les réitérations (ou reversements).Comptabilité - Contrôle - Audit, 2014, François Meyssonnier, Caroline Tahar (Cairn.info)
L'étude montre que la quasi-totalité des auteurs de fictions de l'échantillon perçoivent des reversements au titre de la copie privée (voir tableau 11).Culture études, 2007, Françoise Benhamou, Stéphanie Peltier (Cairn.info)
Un défaut de mobilisation des médecins pourrait être aussi observé, ces derniers n'étant pas personnellement intéressés par les reversements de l'accord-cadre.Santé publique, 2010, Adeline Gallini, Florence Taboulet (Cairn.info)
Nos enquêtes montrent qu'au quotidien les reversements de pension des institutions restent, dans l'ensemble, très modestes.Mondes en développement, 2015, Chantal Crenn, Abdou Ka (Cairn.info)
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