scrutin référendaire

En cas de désaccords deux autres scrutins référendaires sont envisagés par la loi en 2020 et 2022.Ouest-France, Mélanie BARBOTIN, 03/05/2018

D'un point de vue quantitatif, nous constatons que rares sont les cas où les minorités linguistiques sont minorisées lors des scrutins référendaires.Les Cahiers de l'Orient, 2011, Oscar Mazzoleni (Cairn.info)

Comment comprendre cette géographie différenciée du scrutin référendaire dans les campagnes axonaises ?Revue du Nord, 2015, Laurent Brassart (Cairn.info)

Pourtant, tout ne fut pas négatif, bien au contraire, au cours des semaines qui ont précédé le scrutin référendaire.Études, 2005, Robert Rochefort (Cairn.info)

Il semble donc que les scrutins référendaires fassent exception sur ce point.Revue française de science politique, 2001, Bernard Dolez, Annie Laurent (Cairn.info)

Dans les trois cas, le scrutin référendaire a recueilli des scores élevés et montre l'adhésion du peuple aux mouvements d'indépendance.Sécurité globale, 2011, Sonia Le Gouriellec (Cairn.info)

Enfin, il faut également évoquer ici les conditions du scrutin référendaire.Revue du droit public, 2012, Mathieu Touzeil-Divina (Cairn.info)

Selon le haut commissariat, 174 154 électeurs sont inscrits sur la liste électorale spéciale (lesc) pour le scrutin référendaire qui a été arrêtée définitivement le 31 août 2018.Journal de la société des océanistes, 2018, Isabelle Leblic (Cairn.info)

Sans oublier l'apport d'autres contentieux, comme ceux qui sont liés au développement des élections législatives ou des scrutins référendaires.Pouvoirs, 2003, Francis Delpérée (Cairn.info)