seuil maximal

L'impôt foncier est soumis à un seuil maximal et minimal, prescrit dans la législation fiscale.Revue Internationale des Sciences Administratives, 2009, Lasse Oulasvirta, Maciej Turala (Cairn.info)

Un seuil maximal d'effectif de l'espèce 2 limite la croissance de l'espèce 1.Philosophia Scientiæ, 2011, Olivier Perru (Cairn.info)

Nous parlons en effet de traçabilité, d'étiquetage, de tolérance zéro, de seuil maximal, de liberté de choix du consommateur, de santé, d'environnement, de précaution.Europarl

C'est le seuil maximal prévu par la loi, selon une source proche de l'enquête, pour autoriser pulvérisation ou poudrage de produits phytosanitaires.Ouest-France, 08/01/2016

Au-dessus de ce seuil minimal, plus le cabinet augmente son pourcentage de patients traités, plus la rémunération est importante (jusqu'à un seuil maximal).Revue du Mauss, 2013, Nicolas da Silva (Cairn.info)

Dans ses chambres funéraires, l'homme a également dû mettre en place des mesures sanitaires : masque obligatoire, seuil maximal de cinq visiteurs par salon et gel hydroalcoolique à disposition.Ouest-France, Adeline PIRON, 06/02/2021

Une fois ce seuil maximal atteint, on observe le passage de stratégies prudentes (64 %) à des stratégies très opportunistes (92 %).M@n@gement, 2010, Isabelle Leroux, Alain Berro (Cairn.info)

Jusqu’ici, seuls quelques bruits de couloir portaient sur l’existence de discussions constantes relatives au seuil maximal.Europarl

Au lieu de cela, nous devons fixer des exigences concernant les seuils maximaux pour les émissions et d’autres formes de pollution.Europarl

Les seuils maximaux pour le bruit sont également décevants, car aucun objectif clair n'a été convenu à ce sujet.Europarl