situation équivalente

Les résultats indiquent que, en position de monopole, l'opérateur rétablit une situation équivalente à une intégration verticale englobant l'accès collectif, sans toutefois en assumer les risques financiers.Les Cahiers du Numérique, 2001, Jean-François Soupizet (Cairn.info)

L'élément essentiel étant le principe d'égalité de traitement entre des usagers placés dans une situation équivalente.Les Cahiers du Numérique, 2013, Denis Berthault, Bernard Marx (Cairn.info)

Dans l'immense majorité des cas, de tels comptes joints seront détenus par deux époux ou deux personnes dans une situation équivalente.Revue critique de droit international privé, 2018, Gilles Cuniberti, Sara Migliorini (Cairn.info)

Les auteurs obtiennent finalement un revenu équivalent qui est le revenu qui associé au vecteur de réalisations de référence, définit une situation équivalente pour la population à la situation actuelle.Raisons politiques, 2009, Valérie Clément (Cairn.info)

Alors même que dans beaucoup d'activités de création, le plagiat est clairement condamné sur une base éthique, il est difficile de trouver une situation équivalente pour le monde de l'entreprise.Revue française de gestion, 2004, Ababacar Mbengue (Cairn.info)

En outre, il peut paraître logique au regard du motif même de l'extension internationale de cet instrument : les justiciables ne doivent être traités de façon identique qu'à situation équivalente.Revue critique de droit international privé, 2018, Antoine d’Ornano (Cairn.info)

Ne pourrions-nous pas imaginer une situation équivalente dans l'affaire pompéienne ?Histoire urbaine, 2004, Valérie Huet (Cairn.info)

Il est congruent à une logique d'inclusion, tendant à garantir une situation équivalente à toutes sortes de personnes, par-delà leurs différences.Esprit, 2016, Cyrille Duvert (Cairn.info)

S'il pousse deux fois plus vite que le bois, il recycle également davantage de gaz carbonique et produit jusqu'à 35 % d'oxygène en plus qu'un arbre en situation équivalente.Géo

Or, pour finir, la concurrence territoriale place les élus locaux dans une situation équivalente à celle des élus nationaux.Le débat, 2005, Stéphane Rozès (Cairn.info)