situation équivalente

Cela contribue encore moins à garantir une situation équivalente pour tous en vue de développer une économie de la connaissance.Europarl

Dans l'immense majorité des cas, de tels comptes joints seront détenus par deux époux ou deux personnes dans une situation équivalente.Revue critique de droit international privé, 2018, Gilles Cuniberti, Sara Migliorini (Cairn.info)

S'il pousse deux fois plus vite que le bois, il recycle également davantage de gaz carbonique et produit jusqu'à 35 % d'oxygène en plus qu'un arbre en situation équivalente.Géo

L'élément essentiel étant le principe d'égalité de traitement entre des usagers placés dans une situation équivalente.Les Cahiers du Numérique, 2013, Denis Berthault, Bernard Marx (Cairn.info)

Les résultats indiquent que, en position de monopole, l'opérateur rétablit une situation équivalente à une intégration verticale englobant l'accès collectif, sans toutefois en assumer les risques financiers.Les Cahiers du Numérique, 2001, Jean-François Soupizet (Cairn.info)

Dans n'importe quel autre département, à situation équivalente, on crierait au mépris.Ouest-France, Céline BARDY, 02/11/2024

Il faudrait à l'échelle mondiale la création de 65 millions d'emplois dans le monde pour revenir à une situation équivalente à l'avant-crise.La Géographie, 2013, Laurent Carroué (Cairn.info)

Les auteurs obtiennent finalement un revenu équivalent qui est le revenu qui associé au vecteur de réalisations de référence, définit une situation équivalente pour la population à la situation actuelle.Raisons politiques, 2009, Valérie Clément (Cairn.info)

En outre, il peut paraître logique au regard du motif même de l'extension internationale de cet instrument : les justiciables ne doivent être traités de façon identique qu'à situation équivalente.Revue critique de droit international privé, 2018, Antoine d'Ornano (Cairn.info)