successorales
Formes
Féminin pluriel de successoral ( adjectif )
exemples
Phrases avec le mot successorales
Plusieurs articles s'interrogent sur la géographie des pratiques familiales et successorales.Histoire & Sociétés Rurales, 2005 (Cairn.info)
L'évolution, en droit belge, des conceptions civiles successorales à propos de la prestation bénéficiaire, lorsqu'elle est qualifiée de libéralité, est remarquable.Revue Internationale du Patrimoine, 2018, Philippe De Page (Cairn.info)
Ces lois successorales échapperaient donc au nombre des lois visées par le projet d'article 913 du code civil.Revue critique de droit international privé, 2021, Suzel Ramaciotti (Cairn.info)
Les premières mesures sur données successorales utilisaient des échantillons relativement limités.Revue de l'OFCE, 2018, Luc Arrondel, Cyril Grange (Cairn.info)
Il s'agit des donations faites hors part successorales, de la donation-partage et du présent d'usage.Capital, 19/08/2016, « Toutes les donations ne se valent pas à l'heure de… »
Lorsqu'elle modifie les règles successorales habituelles, elle constitue une pure création du législateur humain, et peut librement être modifiée.Histoire de la Justice, 2009, Marie-France Renoux-Zagamé (Cairn.info)
Dans leurs pratiques successorales, matrimoniales et marchandes, ils n'ont montré aucune réticence véritable à l'égard du nouveau droit.Histoire et Sociétés Rurales, 2007, Fabrice Boudjaaba (Cairn.info)
Il faudra donc faire coexister la loi du pacte avec la ou les lois successorales des personnes concernées.Revue critique de droit international privé, 2012, Paul Lagarde (Cairn.info)
C'est notamment le cas du chapitre i, qui illustre tout l'intérêt de ces déplacements de focale dans l'étude des pratiques successorales.Histoire & Sociétés Rurales, 2003 (Cairn.info)
L'intérêt des nouvelles règles successorales est que le rapport ou la réduction de la donation d'actions de la société familiale se fait, toujours, en valeur.Revue internationale du patrimoine, 2019, Philippe De Page (Cairn.info)
Toutefois, il faut également compter avec les espérances successorales.Revue historique, 2004, Samuel Gibiat (Cairn.info)
Cette conception tient principalement à la manière dont les pratiques successorales ont contribué à la fois à former cet empire et à le diviser.Hypothèses, 2007, Fanny Madeline (Cairn.info)
Cette capacité à conserver la maison provinciale s'explique par le maintien jusqu'à une période très récente de pratiques successorales inégalitaires en faveur des fils aînés.Genèses, 2010, Thomas Pfirsch (Cairn.info)
Par conséquent, les pratiques successorales adoptent de nouveau la primogéniture, réduisent les possibilités de mariage pour les autres enfants et introduisent le fidéicommis.Hypothèses, 2006, Mireille Peytavin (Cairn.info)
Ne faut-il pas s'attaquer à ces inégalités successorales ?Revue Projet, 2017, Philippe Askenazy, Jean Merckaert, Claire Capou (Cairn.info)
Ce critère temporel n'est pas sans effet sur la qualification de certaines institutions successorales.Revue critique de droit international privé, 2022, Louis Perreau-Saussine (Cairn.info)
Plutôt que par les luttes successorales, les révoltes des fils rois s'expliqueraient par une volonté sincère de rétablir l'ordre par l'abdication pénitentielle de l'empereur.Revue historique, 2011, Martin Gravel (Cairn.info)
On peut y voir là un indicateur de la soumission des choix matrimoniaux à l'autorité parentale et aux stratégies successorales avant la première guerre mondiale.SOCIÉTÉS CONTEMPORAINES, 2004, Benoît Carteron (Cairn.info)
En matière successorale, la convention d'indivision ne pourra moduler les règles successorales, posées par la loi, quant aux règles de dévolution.Droit et ville, 2014, Sonia Ben Hadj Yahia (Cairn.info)
Si l'on excepte ces quelques contributions, il est finalement peu fait état des structures familiales et des pratiques successorales dans ce volume.Annales de démographie historique, 2006 (Cairn.info)
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