suspension provisoire
exemples
Phrases avec le mot suspension provisoire
Il considère qu'un opérateur prudent et avisé était en mesure de prévoir la suspension provisoire de l'obligation d'achat et la remise en cause des tarifs.Revue Juridique de l'Environnement, 2012, Christophe Krolik (Cairn.info)
La fleurettiste, qui disputait sa première compétition depuis cinq mois et sa suspension provisoire après un contrôle antidopage (ostarine), s'est blessée au genou gauche dès son entrée en lice.Ouest-France, Didrick POMELLE, 24/06/2024
Le principe de suspension provisoire de la scolarité au collège fait l'objet d'une clause spécifique de la convention de coopération.La nouvelle revue de l'adaptation et de la scolarisation, 2014, Christine Templier-Thomas, Régine Vigier, Yan Vari Magrez (Cairn.info)
En juillet 1974, le gouvernement français décrète la suspension provisoire de l'immigration de main-d'œuvre, notamment algérienne.Hommes et migrations, 2013, Farida Souiah (Cairn.info)
Il en va d'ailleurs de même s'agissant des mesures de limitations ou de suspension provisoire des usages de l'eau en cas de pénurie exceptionnelle.Revue Juridique de l'Environnement, 2014, Jacques Sironneau (Cairn.info)
Dans le camp, l'état d'exception, qui consistait essentiellement en une suspension provisoire de l'ordre, se dote d'un ancrage spatial permanent.Multitudes, 2004, Vassilis Tsianos (Cairn.info)
Mais par exception, le juge peut accorder la suspension provisoire de la décision, en attendant le jugement au fond.Revue du droit public, 2006, Yann Aguila (Cairn.info)
Les jugements préliminaires comportent seulement une suspension provisoire ou critique.Revue de Métaphysique et de Morale, 2001, R.a. Makreel (Cairn.info)
Ils sont persuadés de faire une guerre démocratique, pour une cause démocratique, même si la guerre implique la suspension provisoire des libertés.Mil neuf cent, 2005, Yaël Dagan (Cairn.info)
Cet accident, survenu sur une plateforme productrice d'énergie pour les opérations d'extraction de pétrole, a entraîné la suspension provisoire de 125.Capital, 24/08/2021, « Mexique : un incendie fait plusieurs morts sur une plateforme… »
Cette suspension provisoire couvre un délai de quatre mois renouvelable.Revue française de socio-économie, 2016, Camille Chaserant, Sophie Harnay (Cairn.info)
Cet été, l'ouvrage a été également sécurisé avec la mise en place d'une suspension provisoire.Ouest-France, Léa COUPAU, 22/11/2023
Une suspension provisoire de trois mois et demi à la suite d'un contrôle positif à l'ostarine révélé en février.Ouest-France, Didrick POMELLE, 28/07/2024
Il s'agit en définitive d'une suspension provisoire des rapports spécifiques aux habitats participatifs.Espaces et sociétés, 2022, Pierre Servain (Cairn.info)
L'empathie dialogique est suspension provisoire du jugement moral, examen contradictoire, oubliette à préjugés.Études théâtrales, 2004, Enzo Cormann (Cairn.info)
La suspension provisoire, si elle se fait après une enquête où chacun peut s'exprimer, est une bonne mesure à prendre.Ouest-France, Paul GRATIAN, 26/09/2022
Pour le moment, c'est à considérer comme une suspension provisoire.Ouest-France, Christian GOUEROU, 14/05/2014
Elle rend le décret de la suspension provisoire du roi.Adolphe Thiers (1797-1877)
En raison du contexte de crise sanitaire, la majorité des ménages ont opté pour une suspension provisoire de leurs activités durant le mois d'avril 2020.Afrique contemporaine, 2019, Catherine Baron, Léandre Guigma (Cairn.info)
Ce barème apparaît comme une suspension provisoire du mécanisme marchand.Revue Française de Socio-Économie, 2010, Claude Didry, Caroline Vincensini (Cairn.info)
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