texte préparatoire

Ces questions ont traversé les textes préparatoires à notre colloque, ont alimenté les ateliers organisés en amont et ont été au cœur de la table ronde et des conférences.Administration et Éducation, 2021, Françoise Moulin Civil (Cairn.info)

Ce sont les textes préparatoires qui y font référence.Sciences et Actions Sociales, 2016, Stéphanie Defaux, Thérèse Levene (Cairn.info)

Comme une balle de ping-pong, l'exécutif leur a renvoyé cette semaine un texte préparatoire à la rédaction de nouvelles ordonnances destinées à fluidifier les opérations en cette période exceptionnelle.Capital, 11/04/2020, « Ventes immobilières, crédits : ce qui se négocie en coulisse… »

La majorité des 7000 unités de conservation sont constituées de travaux inachevés, de textes préparatoires, de résumés, de notes ou de projets.Ligeia, 2009, Olesya Bobrik, Benjamin Guichard (Cairn.info)

Contrairement au texte préparatoire présenté en 2013, seul le mariage à l'état civil y est reconnu.Revue d'études comparatives Est-Ouest, 2021, Svetlana Russkikh (Cairn.info)

Le chercheur y trouvera bien souvent de la documentation, des notes, des rapports, et tout un ensemble de textes préparatoires à l'élaboration d'une loi.Revue française de droit constitutionel, 2015, Hélène Saudrais (Cairn.info)

Malheureusement, l'ensemble du texte préparatoire à la loi concernant les lva n'a pas été retenu, alors qu'il prévoyait un fonctionnement par conventions avec des rémunérations librement proposées.Vie sociale et traitements, 2013, Alain Souchay (Cairn.info)

Ces rencontres rassemblent des représentants du monde universitaire et du monde sportif sur des sujets jusqu'alors délaissés et sur la base de problématiques développées dans un texte préparatoire.Revue du Nord, 2008, Philippe Marchand (Cairn.info)

Nous souhaitons attirer l'attention sur plusieurs aspects de ces recommandations, dont nous regrettons que les textes préparatoires n'aient pas vraiment été rendus publics.La nouvelle revue de l'adaptation et de la scolarisation, 2014, Christine Philip (Cairn.info)

Mais ce qui a filtré du contenu même de ce texte préparatoire est vague.Politique américaine, 2010, Nicolas van de Walle, Aurélie de Poortère (Cairn.info)