titre provisoire
exemples
Phrases avec le mot titre provisoire
Ce dernier a été suspendu à titre provisoire par l'instance.Ouest-France, Mathéo GIRARD, 11/09/2023
En 1984, l'un d'eux ne détenait encore qu'en partie, et à titre provisoire, le fonds dont le dotait une résolution présidentielle signée en 1920.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2002, Henri Favre (Cairn.info)
Car, comme pour son ancêtre territorial, le bénéfice de l'asile subsidiaire donne droit à un titre provisoire de séjour.Plein droit, 2004, Jean-Pierre Alaux (Cairn.info)
Tout cela se fera d'abord à titre provisoire, à partir du 5 juillet.Ouest-France, Aline GÉRARD, 12/06/2024
Il a été suspendu à titre provisoire par l'agence italienne antidopage.Ouest-France, Mathéo GIRARD, 11/09/2023
Trahison des congrégations missionnaires qui pratiquent une lecture restrictive des instructions romaines et tendent à s'approprier les territoires qui leur sont confiés à titre provisoire ?Histoire et missions chrétiennes, 2009, Claude Prudhomme (Cairn.info)
La concession n'était qu'un titre provisoire qui ne devenait définitif que sous certaines conditions.Outre-mers revue d'histoire, 2016, Jacques Hanoune (Cairn.info)
Ce titre provisoire de conduite provisoire est valable 1 mois.Capital, 15/07/2019, « Permis bateau option côtière : conditions et coût »
En revanche, il n'y aucune obligation de cessation d'activité pour entrer en retraite progressive mais seulement l'obligation de faire liquider à titre provisoire toutes les pensions auxquelles on peut prétendre.Capital, 19/10/2015, « Fin de carrière : faut-il opter pour la retraite progressive… »
À titre provisoire, en attendant effectivement un retrait complet.Europarl
Ce nomadisme n'empêche par le conseil municipal de décider au printemps 1964 de prolonger à titre provisoire le contrat d'association jusqu'à son renouvellement.Les Études Sociales, 2022, Patricia Legris (Cairn.info)
Le bureau de conciliation peut liquider, à titre provisoire, les astreintes qu'il a ordonnées.Le Droit Ouvrier, 2014, Daniel Boulmier (Cairn.info)
Si nous l'admettons, au moins à titre provisoire, ne faut-il pas risquer une question complémentaire ?Éducation et Sociétés, 2005, Marie-Claude Derouet-Besson (Cairn.info)
Le poste sauvegardé est maintenu à titre provisoire cette année.Ouest-France, Virginie GUENNEC, 02/09/2024
Toutes deux ont la particularité de produire des ordonnances qui sont exécutoires à titre provisoire.Le Droit Ouvrier, 2014, Sylvie Mess (Cairn.info)
Depuis le début des négociations, 22 chapitres sur 35 ont été ouverts et sept d'entre eux ont été clôturés à titre provisoire.Europarl
C'est d'un air froid et morne que le caissier reçoit sa souscription et lui passe, en échange, par le guichet étroit, un titre provisoire.Émile Gaboriau (1832-1873)
En désindexant partiellement le montant des retraites de l'inflation, même à titre provisoire, le gouvernement avait déjà semé le doute sur ses intentions réelles.Ouest-France, Patrice Moyon, 25/03/2019
Si telle avait été son intention, le législateur aurait précisé qu'il agissait ainsi à titre provisoire.Histoire, monde et cultures religieuses, 2016, Claude Prudhomme (Cairn.info)
La question implique d'ailleurs, au-delà du pli des pratiques professionnelles, que ce qui a été autorisé par la loi à titre provisoire et exceptionnel, soit stabilisé.Capital, 27/04/2020, « Ventes, crédits... et si on généralisait les opérations immobilières à… »
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