accord + stipuler

L'accord stipulait qu'un site en développement rapide serait retenu pour concrétiser ses objectifs.Pour Construire un Monde durable, 2014, Li Xiansheng (Cairn.info)

Cet accord stipule que l'exploration spatiale doit se faire de façon pacifique et pour le bénéfice de l'ensemble des nations.Pour la Science, 2019, Adam Mann (Cairn.info)

L'accord stipule ainsi que l'institution ne peut accueillir plus de 30 % d'étudiants soudanais.Politique africaine. Soudan. Jusqu'au bout du régime al-Inqaz, 2020, Khadidja Medani (Cairn.info)

Cet accord stipule les règles de calcul, d'affectation et de gestion du dispositif ainsi que sa durée.Capital, 20/11/2018, « Participation aux bénéfices : déblocage et fiscalité »

Par contre, l'accord stipule que les deux parties réaffirment leur attachement aux principes de bonne gestion des affaires publiques et fait de ce concept un élément essentiel.Europarl

L'accord stipule également qu'en l'absence de travail de nuit pendant les mois d'hiver, sa fille serait tenue de rester 13 mois.Genèses, 2011, Andrea Caracausi (Cairn.info)

Le reste est partagé, par moitié, entre les deux parties, sauf si l'accord stipule d'autres dispositions.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2003, Sadok Boubaker (Cairn.info)

L'accord stipule en outre certaines conditions dans lesquelles les parties devront ajourner, voire suspendre leurs enquêtes ou leurs mesures d'application.Europarl

Ce dernier accord stipulait qu'aucune dérogation ne pourrait intervenir sans autorisation préalable des parties signataires.Le Droit Ouvrier, 2012, Thomas Pasquier (Cairn.info)

Précisément, ces accords stipulent qu'aucun dividende ne sera versé en 2021 ni 2022.Capital, 03/05/2021, « Lagardère contraint par ses créanciers de réduire son dividende »