composer + commission

C'est également lui, qui, le cas échéant, compose la commission de recours pour réexaminer le dossier.Critiques internationales, 2007, Gilles Favarel-Garrigues, Iaroslav Startsev (Cairn.info)

Il importe donc de composer ces commissions d'examen avec la sévérité la plus scrupuleuse, et de n'y appeler que des gens versés dans la matière.François Guizot (1787-1874)

Le conseil municipal est composé de commissions municipales qui sont chargées d'étudier les dossiers et de préparer les délibérations qui seront soumises au conseil municipal.Ouest-France, Raphaël LAURENT, 09/02/2023

Le difficile serait de composer cette commission.Émile Zola (1840-1902)

Clivage extrême quand il s'agit de composer la commission.Outre - Terre, 2004, Yves Petit (Cairn.info)

Nous disposons d'un budget, composons notre commission comme on le souhaite.Ouest-France, Carine JANIN, 09/03/2021

Elle avait composé la commission des finances d'hommes de son choix, et fort mal disposés pour le gouvernement.Adolphe Thiers (1797-1877)

Sur trente-quatre députés qui devaient composer la commission, vingt-deux étaient venus, dont quatorze paysans, et huit propriétaires.Jules Michelet (1798-1874)

Leur proposition fut accueillie par un soulagement général et ils furent aussitôt élus pour composer cette commission.Revue du MAUSS, 2021, Alain Caillé (Cairn.info)

Comment sera composée cette commission locale de suivi, et quand se mettra-t-elle en place ?Ouest-France, Brice DUPONT, 08/10/2015