justice consulaire

Balzac attaque l'institution elle-même via un réquisitoire implacable que n'auraient pas désavoué les plus ardents détracteurs de la justice consulaire.Revue Droit et Littérature, 2019, Thierry Favario (Cairn.info)

La justice consulaire s'inscrit dans le numérique.Revue Justice Actualités, 2019, Sophie Jonval (Cairn.info)

D'après le poète anonyme, les clercs ont accusé les marchands consuls d'incompétence parce qu'ils ont perdu une partie de leurs revenus suite à la création de la justice consulaire.Revue française d'histoire des idées politiques, 2007, Tatiana Debbagi Baranova (Cairn.info)

La rupture avec les structures de la justice consulaire métropolitaine est, au premier abord, brutale.Histoire de la Justice, 2016, Frédéric Bondil (Cairn.info)

Dans une optique de plus grande accessibilité de la justice consulaire grâce au numérique, le 10 avril 2019 a été inauguré le tribunal de commerce digital.Revue Justice Actualités, 2019, Sophie Jonval (Cairn.info)

Nous ne disposons que de marchands en commodités, les autres commerçants, peut-être davantage engagés dans d'autres activités, ne recouraient en effet que de manière plus limitée à la justice consulaire.Histoire et Sociétés Rurales, 2021, Julien Villain (Cairn.info)

Plus gravement, la justice consulaire a connu depuis les années 1980 des contestations d'une tout autre ampleur que toutes celles des périodes antérieures.Histoire de la Justice, 2016, Frédéric Bondil (Cairn.info)