proportions excessives
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Phrases avec le mot proportions excessives
Le fait que le coût du vieillissement retombera sur les zones rurales dans des proportions excessives joue également en faveur d'une centralisation des financements.Études économiques de l'OCDE, 2010 (Cairn.info)
Ensuite, il s'analyse comme une distorsion du principe de légalité résultant de l'exercice d'un droit dans des conditions ou proportions excessives.Revue du droit public, 2010, David Bailleul (Cairn.info)
D'abord, le défaut de paiement n'a jamais pris des proportions excessives.Revue Trimestrielle des Droits de l'Homme, 2019, Nicolas Bernard (Cairn.info)
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