sanction grave

La sanction grave, l'exclusion définitive de l'école à l'encontre d'un élève n'a jamais été prise après, par exemple un torrent d'injures vociféré par un jeune énervé envers le professeur.Perspectives Psy, 2006, Michel Grappe (Cairn.info)

À sanction grave (destitution), il est normal d'exiger une faute lourde.Revue Juridique de l'Environnement, 2016, Jean Innocent Senou (Cairn.info)

Ils doivent faire un signalement sous peine de sanctions graves.Journal du Droit des Jeunes, 2009, Catherine Gadot (Cairn.info)

Naturellement, défense absolue de communiquer avec l'extérieur, sous peine de sanctions graves.Le monde juif, 1979 (Cairn.info)

Cette charte, on le sait, distingue les sanctions légères et les sanctions graves.Relations internationales, 2007, Georg Kreis (Cairn.info)

C'est aussi dans cette classe – ainsi que dans la deuxième – que les motifs des sanctions graves (insultes envers les professeurs, bagarres) apparaissent, même s'ils demeurent faibles (5,5 % et 4,5 %).Travail, genre et sociétés, 2003, Stéphanie Rubi (Cairn.info)

La solution s'explique néanmoins car elle revient à cumuler deux sanctions graves : l'inéligibilité pour une période pouvant atteindre dix années et une incapacité ou une interdiction d'exercer une fonction publique.Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 2018, Virginie Peltier, Évelyne Bonis (Cairn.info)

Toute tentative de dilapidation de ce patrimoine est un sacrilège qui expose à des sanctions graves.Présence Africaine, 2005, Timothée F. Tabapssi (Cairn.info)