tribunal + siéger

Le tribunal siégea, des victimes furent conduites à l'échafaud.Adolphe Thiers (1797-1877)

À la tête de ce qui avait toutes les apparences d'un tribunal siégeaient des juges non professionnels, nommés par les communistes et les socialistes.Annales, 2013, Ma?gorzata Mazurek, Aurore Clavier (Cairn.info)

Lorsque le tribunal siège en tant que tribunal de la famille, le juge est assisté de deux à cinq membres, dont un travailleur social.Afrique contemporaine, 2014, Richard Crook (Cairn.info)

Si la composition de ce tribunal siégeant entre 1973 et 1976 demeura internationale, force est de constater que les juristes prirent une part plus importante dans cette seconde mouture.Revue française de droit constitutionnel, 2017, Franck Carpentier (Cairn.info)

Alors qu'il n'est pas paritaire, le tribunal siège aujourd'hui avec un nombre pair de membres, trois juges commerçants prenant place aux côtés du magistrat président.Histoire de la Justice, 2016, Frédéric Bondil (Cairn.info)

Lorsque cette qualité fait elle-même l'objet de contestation, le tribunal siège avec quatre assesseurs : deux employeurs, un ouvrier, un employé.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2000, Paul Palsterman (Cairn.info)

Dans les campagnes, l'ambition était de créer une véritable justice de proximité échappant à la hiérarchie des tribunaux siégeant en ville.Histoire, économie & société, 2010, Quentin DUQUESNE (Cairn.info)

Plus tôt le tribunal siégera, mieux ce sera pour tout le monde.Europarl

Le tribunal siège une fois par semaine, le samedi matin.Journal du Droit des Jeunes, 2009, Jean Le Gal (Cairn.info)

Pour cette raison, le tribunal siège toujours au même endroit et possède même un local officiel, destiné à l'examen médical.Revue historique, 2012, Johan Picot (Cairn.info)