changement réglementaire
exemples
Phrases avec le mot changement réglementaire
Cette étude présente l'intérêt de se dérouler sur une période suffisamment longue qui inclut un changement réglementaire majeur.Revue de l'organisation responsable, 2021, Caroline Diard, Nicolas Dufour (Cairn.info)
Chaque 1er du mois est marqué par des changements réglementaires et administratifs.Ouest-France, Philippe MATHÉ, 28/08/2024
Mais la tendance à un gonflement des réserves n'a pas attendu ces changements réglementaires pour se matérialiser.Capital, 24/09/2020, « Assurance vie : la nouvelle réglementation va-t-elle (encore) éroder le… »
Le consentement est et reste actuel tant qu'aucun changement réglementaire ou personnel ne se produit.Archives de politique criminelle, 2020, Septimiu Ioan Put (Cairn.info)
Il ne semble donc pas possible de distinguer ces changements réglementaires du choc informationnel de l'accident pour des dates ultérieures à 2002.Revue française d'économie, 2015, Marianne Bléhaut (Cairn.info)
Notre tâche consiste à s'assurer que tout changement réglementaire soit adapté et raisonnable.Europarl
La mise en place d'un forum d'information mutuelle sur l'imminence des changements réglementaires est essentielle pour éviter des frictions inutiles.Annales des Mines - Réalités industrielles, 2021, Georges Ugeux (Cairn.info)
Il présente aussi un premier bilan de l'impact des changements réglementaires.Annales des Mines - Réalités industrielles, 2018, Christophe Moussu, Pierre-Charles Pradier (Cairn.info)
Mais ce changement réglementaire est une véritable révolution culturelle.Mouvements, 2015, Patrice Weisheimer (Cairn.info)
C'est pourquoi les deux premiers articles de ce numéro seront consacrés aux changements réglementaires intervenus dans le monde bancaire depuis 2008.Reflets et perspectives de la vie économique, 2017, Serge Wibaut (Cairn.info)
En particulier, les activités de marché des banques ont été peu affectées par les changements réglementaires de ces dernières années.Les dossiers d'alternatives économiques, 2017, Jézabel Couppey-Soubeyran, Wojtek Kalinowski (Cairn.info)
Les économistes et les responsables politiques ont des opinions sensiblement divergentes sur l'impact des changements réglementaires.Revue d'économie financière, 2013, Franklin Allen, Thorsten Beck, Elena Carletti (Cairn.info)
Ces changements réglementaires et sociétaux s'accompagnent d'un développement très poussé sur le plan technique tant pour les soignants que pour les agents administratifs ou techniques.Les Cahiers Dynamiques, 2016, Jean-Marie Lançon, Mathilde Vigneron (Cairn.info)
Seul un changement réglementaire serait en mesure de corriger cette pratique.Revue économique, 2009, Michel Aglietta, Sandra Rigot (Cairn.info)
Elles s'adaptent aux sécurisations apportées, tirent parti des possibilités technologiques ou des changements réglementaires et organisationnels.Gestion et finances publiques, 2019, Jean-Louis Tauzin, Sabine Royer (Cairn.info)
Grâce à ces changements réglementaires, les clubs français ont pu importer un nombre inégalé de footballeurs.Hommes et Migrations, 2010, Raffaele Poli, Loïc Ravenel (Cairn.info)
Enfin, se pose la question de la compatibilité entre les changements réglementaires et les réformes concernant la structure du système bancaire.Réalités industrielles, 2015, Clémentine Gallès, Olivier Garnier (Cairn.info)
L'auteur conclut que les changements réglementaires suscitent souvent la résistance des organismes professionnels, principalement quand ces changements sont de nature à diluer leur pouvoir.Comptabilité – Contrôle – Audit, 2015, Mouna Hazgui (Cairn.info)
Les types avec support familial ont fortement régressé du fait des changements réglementaires.Économie rurale, 2017, Gilles Allaire, Élise Maigné (Cairn.info)
Elles correspondent à une stratégie de changement réglementaire d'usage ou d'occupation du sol moins coûteuse en première approche que le rachat de terre.Économie rurale, 2016, Sophie Legras, Elsa Martin, Camille Régnier (Cairn.info)
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