conseil municipal
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Phrases avec le mot conseil municipal
Dans chacune de ces villes, les élus auront la possibilité de faire voter en conseil municipal une surtaxe maximum de 20 % de la taxe d'habitation.Capital, 04/11/2014, « Surtaxe d'habitation sur les résidences secondaires : la liste des… »
Il correspond à la mise en place formelle de dispositifs qui viennent en appui ou complètent les politiques menées par le conseil municipal.Pôle Sud, 2021, Raul Magni-Berton, Camille Morio, Sofia Assif (Cairn.info)
Il y a une forte porosité des pratiques entre cette institution et le conseil municipal.Annales de Bretagne et des pays de l'Ouest, 2019, Françoise Cassigneul-Cohan (Cairn.info)
En effet, ceux-ci peuvent présenter des pétitions à l'assemblée régionale ou au conseil municipal.Revue française de science politique, 2001, Shiratori Hiroshi (Cairn.info)
Il est financé par le biais d'une cotisation prélevée sur les indemnités de fonction perçues par les membres du conseil municipal, départemental ou régional.Capital, 07/02/2022, « Salarié élu local : absences autorisées et crédit d'heures »
Pour l'instant, la date du prochain conseil municipal n'a pas encore été fixée.Capital, 18/01/2022, « Un maire essaie d'imposer le pass sanitaire à son conseil… »
Il propose donc, lors du conseil municipal, de licencier la sage-femme et de procéder à un nouveau recrutement.Clio. Femmes, Genre, Histoire, 2018, Sara Bernasconi (Cairn.info)
La cérémonie devait avoir lieu à la mairie dans l'après-midi, en présence du conseil municipal.Revue historique, 2003, Sudhir Hazareesingh (Cairn.info)
A sa perspicacité en affaires, votre mari, ma sœur, joint le beau privilége d'être dévoué au pays ; il est un des flambeaux du conseil municipal.Léon Gozlan (1803-1866)
Autre message, celui des relations entre les personnes à l'occasion des élections municipales et du fonctionnement d'un conseil municipal.Ouest-France, 09/01/2017
Surtout depuis qu'elle a été élue au conseil municipal, en 2014.Ouest-France, Corinne ARGENTINI, 16/11/2016
Et le restera certainement encore un bon bout de temps après son intervention ce mardi soir, lors du conseil municipal.Ouest-France, Jean-François MARTIN, 30/03/2016
Le conseil municipal se réunit ce soir à la mairie.Ouest-France, Claude LEMERCIER, 25/01/2016
Il ne souhaite pas que le conseil municipal soit élu.Pouvoirs, 2004, Philippe Nivet (Cairn.info)
Au conseil municipal il y a cent ans.Ouest-France, Loïc BEAUVERGER, 30/12/2016
La cérémonie débuta avec une séance solennelle du conseil municipal, suivie de l'inauguration agrémentée de nombreux discours.Humanisme, 2015, Christian Buiron (Cairn.info)
Ce droit de préemption doit avoir été prévu par une délibération du conseil municipal.Capital, 30/11/2018, « Droit de préemption : principe et délai »
Jeudi, lors du conseil municipal, les élus ont voté le budget 2016.Ouest-France, Yann LEON, 02/04/2016
L'absence de six élus de la majorité, au dernier conseil municipal, est un signe selon vous ?Ouest-France, Yves-Marie ROBIN, 10/10/2016
Mais l'enquête, qui fut décidée par le conseil municipal, ne produisit aucun résultat.Jules Verne (1828-1905)
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