abus

Dereglement, ce qui est fait contre la raison & le bon ordre. Il y avoit des abus dans tous les ordres de l'Estat, qui ont esté reformez par Louïs le Grand. les Conciles, les Ordonnances sont faites pour reformer les abus contre la Discipline & la Police. ce Ministre a reformé les abus des Finances ; ce President les abus de la Justice. Ce mot vient du Latin abusus.ABUS, signifie aussi, Mauvais usage d'une chose. On commet bien de l'abus en la distribution des aumosnes.ABUS, signifie aussi, Erreur, tromperie. Si vous croyez que cela soit, c'est un abus. les Mahometans vivent dans l'abus, suivent l'abus de leur faux Prophete. en Arithmetique, quand la preuve ne se trouve pas bonne, on connoist qu'il y a de l'abus dans le calcul.Appel comme d'abus, c'est un appel qu'on interjette des sentences des Juges Ecclesiastiques, quand ils entreprennent sur les Puissances seculieres, quand ils jugent des choses qui ne sont point de leur jurisdiction, quand ils jugent contre les Saints Canons & la Discipline de l'Eglise. L'abus ne se couvre point par quelque sentence, par quelque possession, ou prescription que ce soit. quand un Official juge du possessoire des dixmes infeodées, du possessoire des Benefices, il y a abus. on appelle comme d'abus, des unions des Benefices, des Rescrits de Cour de Rome, des fulminations des Bulles, excommunications, quand elles sont contre les loix de l'Eglise receües en France. L'Appel comme d'abus a commencé d'être en usage du temps de Philippe de Valois, lors que Pierre de Cugnieres son Advocat General se plaignit des entreprises que faisoient les Ecclesiastiques sur les personnes & la justice seculieres : mais il n'a été en vigueur que sous le regne de Louïs XII. Les Chanoines de Nostre Dame firent mettre au côté du Choeur un petit marmot, que par derision ils appellerent Pierre du Cognet, qui y est encore. Feuvret Advocat de Dijon a fait un fort beau volume de l'Appel comme d'abus.