domaine

Heritage ou fonds de terre où il y a quelque habitation. Tout le bien de cette Abbaye est en domeine, il se consume tout en reparations. Il y a quatre petits domeines ou metairies dependants de cette terre. Racan dit dans ses Bergeries : Qui n'a veu d'autre mer que la Marne ou la Seine, Et croit que tout finit où finit son domeine, c'est à dire, sa terre. Menage derive ce mot de domanium, qu'on a dit pour dominium.DOMEINE, se dit quelquefois d'un droit seigneurial sans proprieté. En matiere de Seigneurie, celuy qui paye le cens a le domeine utile de la terre ; & le Seigneur à qui on le paye, en a le domeine direct.DOMEINE, se prend quelquefois pour une generalité de biens qu'on possede en propre, soit heritages, soit rentes, ou autres droits. Le Domeine de la Couronne est inalienable, il ne se vend qu'à faculté de rachat perpetuel. La Chambre du Domeine, le Fermier du Domeine, les Receveurs du Domeine, la reünion des Domeines à la Couronne. On a fait souvent la vente & la revente du Domeine.DOMEINE, en plusieurs Coustumes, signifie le fief dominant, le cheflieu ou manoir, où est deuë la foy & hommage par le vassal, le lieu d'où dependent les fiefs & vassaux. On appelle Domeine immuable ou Domeine fieffé, les cens & rentes seigneuriales, qui n'augmentent ni ne diminuënt jamais ; Domeine muable, le revenu des fermes, qui est different suivant les années & les baux ; Domeine congeable, celuy qui a été donné gratuitement par un Seigneur, qui y peut rentrer toutes fois & quantes qu'il luy plaist.